Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

- le présent site est la propriété de la Compagnie des Ferronniers d'art, située 228 rue de la Source - 92000 NANTERRE;
- le directeur de la publication du site web est Madame Josiane THOMAS en qualité de Directrice de la SARL;
- L’hébergeur du site est :
SARL OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX

Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel

La loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique réglemente l'usage des données nominatives afin de limiter les risques d'utilisation qui seraient contraires aux libertés. En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l’insu de l’utilisateur. De plus, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues par l’utilisateur du site.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 32 de la loi du 6 août 2004, de l'identité du responsable du traitement, de la finalité du traitement, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses, des conséquences du défaut de réponse, du destinataire des informations.

Conformément à la Loi " Informatique et Libertés "n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant. L’utilisateur peut l'exercer en s’adressant à : c-f-a@wanadoo.fr
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés : www.cnil.fr

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, dessins, images et autres protégés par les droits de propriété intellectuelle sont la propriété de la Compagnie des Ferronniers d'Art.
Tous les droits d’exploitation (y compris de reproduction) sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction partielle ou totale est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La violation de l'un de ces droits d’exploitation est un délit de contrefaçon passible de poursuite.